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Éditeur du site
Le site adepape-var.fr est édité par l’ADEPAPE Var, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901.
| Dénomination | Association d’entraide des personnes accueillies à la protection de l’enfance du Var (ADEPAPE Var) [[À CONFIRMER : dénomination exacte des statuts en vigueur. Le Répertoire national des associations et le répertoire SIRENE portent deux libellés différents pour la même entité, et ce changement de libellé n’a jamais été publié au Journal officiel.]] |
|---|---|
| Forme juridique | Association déclarée, loi du 1er juillet 1901 |
| Déclaration | Déclarée à la préfecture du Var le 19 février 1949, publiée au Journal officiel du 6 mars 1949 |
| Numéro RNA | W832000867 |
| SIREN | 390 428 811 |
| SIRET du siège | 390 428 811 00025 |
| Siège social | 50 avenue Joseph Gasquet, Immeuble Le Périclès n° 8, 83100 Toulon, France [[À CONFIRMER : le complément d’adresse est une information héritée non vérifiée — orthographe « Périclès » ou « Périclés » et numéro d’immeuble à contrôler.]] |
| Téléphone | 04 94 31 60 31 |
| Adresse électronique | contact@adepape-var.fr |
La fiche officielle de l’association est librement consultable sur l’Annuaire des entreprises. Les statuts et leurs modifications peuvent être demandés gratuitement auprès du greffe des associations de la préfecture du Var.
Direction de la publication
Responsable du site : ADEPAPE Var. Pour toute question concernant la publication : contact@adepape-var.fr.
[[À CONFIRMER : faire valider la mention de direction de la publication et, si nécessaire, la compléter avec le nom et la qualité du représentant légal qui l’assume. L’ADEPAPE Var est confirmée comme organisme responsable ; aucun nom individuel n’a été confirmé pour cette fonction.]]
Hébergeur
La documentation technique mentionne un hébergement OVH administré pour le compte de l’association. Les informations contractuelles et la localisation effective restent à confirmer ci-dessous.
| Raison sociale | [[À CONFIRMER : raison sociale exacte et forme juridique de l’hébergeur. La documentation interne mentionne « OVH » sans identité juridique complète — la relever sur le contrat d’hébergement ou l’espace client, sans la recopier de mémoire.]] |
|---|---|
| Adresse du siège | [[À CONFIRMER : adresse postale complète de l’hébergeur, à relever sur le contrat.]] |
| Téléphone | [[À CONFIRMER : numéro de téléphone de l’hébergeur.]] |
| Localisation des serveurs | [[À CONFIRMER : pays et centre de données d’hébergement effectif, à relever sur l’espace client.]] |
[[À CONFIRMER : la documentation interne indique que le VPS OVH héberge « vraisemblablement » le site de l’association. Confirmer que adepape-var.fr est bien servi par ce serveur avant publication.]] Ces mentions doivent être mises à jour à chaque changement d’infrastructure.
Propriété intellectuelle
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